(PTE) La société PYROTEAM EUROPE
Dont le siège,ce situe,16 chemin de la Grosse Borne,62440 Harnes.
Le fait de nous passer commande signifie que le client connâit et accepte sans réserve nos conditions de vente.

1 Clause général

Toute remise de commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes Conditions générales. Celles-ci ne pourrait
être modifiées. Le client ne pourra, le client ne pourra subordonner le présent contrat à aucune conditions qui n’aurait,
pas été préalablement acceptée par écrit par PTE.Nous nous réservons le droit et la possibilité de modifier nos conditions
sans préavis.

2 Transport et réclamations

Le client lors de la commande pourra la date de livraison souhaitée, le terme ou le délai de livraison, même stipulé n’est
qu’indicatif. Car tributaire des disponibilités des transporteurs et des autorisations de transports (Arrêter préféctoral).
PTE ce donne le droit d’avancer ou retarder de quelques jour cette date, à fin de pouvoir regrouper les commandes de
la même département où départements voisins. Le Franco de port est de 1500 euros HT, pour toutes commandes infèrieur
à 1500 euros HT, une participation de 100 euros HT sera éxigé. En cas de détoriation ou manquant de la marchandises
à l’arrivée, les réserves d’usage doivent être faite par l’acheteur immédiatement sur le bon de livraison et confirmées
par lettre recommandée avec accusé de réception adréssée au transporteur, sous 48h et à PTE sous huit jours.Le
client s’engage à prendre livraison des marchandises commandées, s’il les refuse pour un motif non inhérant à la
chose,le prix convenu sera nèanmoins exigible en totalité.

3 RESPONSABILITE

Tous nos produits proposés sont conformes à l’egislation européenne . (CE,langue du pays). La garantie de la société
est limitée au remplacement des produits défectueux après examen contradictoire ou au remboursement de la valeur.
Tout usage de nos produits non conforme à nos modes d’emploi figurant sur chaque produits, dégage totalement notre
responsabilité.

4 LE PRIX

Les prix s’entendent hors taxes, tva en sus. Les prix sont révisables après information préalable du client.Toute commande
transmise à PTE est avant son accepatation susceptible de donner lieu à la notification au client professionnel d’une
information de révision des prix. La commande est alors suspendu à l’acceptation par le client du nouveau prix.

5 RESERVE DE PROPRIETE

Toutes nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. En conséquence nous nous réservons expressément la
propriété des marchandises vendues jusqu’au paiement intégral du prix en principal et intérêts ( loi n° 80335 du 12 mai
1980). En cas de non paiement, la restitution des marchandises pourra résulter soit d’une mise en demeurre recommandée,
soit d’un inventaire contradictoire, soit d’une sommation d’huissier.

6 PAIEMENT

Nos factures prennent effet, le jour de la mise à disposition. Nos factures sont payables aux échéances prévues: Net à
30 jours ou comptant sous 7 jours avec escompte 2 %, sauf nègociation spécifique. Toutes sommes impayée à
l’échéance, caractérise un retard de payement et obligera le client à payer une pénalité égale au produit du nombre de
jours de retard par 0,05% du montant dû sur la facture en tout ou en partie impayée à l’échéance. Le débiteur est constitué
en demeure par la seule échéance du terme, sans qu’il soit besoin d’acte, et ce, conformément à (l’article 1139 du
code civil ). Pour tous nouveaux clients, il vous sera demander, soit un payement d’avance, soit un payement d’une partie
de la commande.

7 JURIDICTION

Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit francais à l’exclusion des dispositions de la
convention de vienne. Pour un litige, seuls les tribunaux du ressort du tribunal de grande instance de Sarreguemines
( 57 France) seront compétent.